Accord
Procès-verbal de désaccord sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Ce document acte l'échec des négociations sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de…
Accords d'Entreprise
Retrouvez l'ensemble des accords négociés et signés au sein de l'entreprise. Une ressource clé pour comprendre vos droits et acquis sociaux.
Protocole
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL 2013
Cet accord collectif concerne les élections professionnelles chez Coca-Cola Production. Il fixe le nombre de sièges pour le…
Accord
Accord sur la reconnaissance des établissements distincts et la composition du CCE au sein de Coca-Cola Entreprise SAS
Cet accord d'entreprise, signé le 23 juillet 2013, vise à redéfinir les établissements distincts au sein de Coca-Cola…
Avenant
Avenant n°11 au Règlement du Plan d’Épargne pour la Retraite Collectif (PERCO) de la société Coca Cola Entreprise
Cet avenant n°11 modifie le règlement du Plan d'Épargne pour la Retraite Collectif (PERCO) de Coca-Cola Entreprise. Il…
Avenant
Avenant n°07 au Plan d’Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO)
Cet avenant n°07 modifie les règles d'abondement du Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO) au sein de…
Accord
ACCORD PORTANT SUR L’ORDRE DES LICENCIEMENTS
Cet accord d'entreprise, signé le 13 mai 2013, précise les critères d'ordre des licenciements dans le cadre d'un…
Avenant
Avenant n°06 au Plan d’Épargne pour la Retraite Collectif (PERCO)
Cet avenant au PERCO de la société Coca-Cola Production révise les règles d'abondement et la prise en charge…
Accord
Accord collectif sur les salaires année 2013
Cet accord définit les mesures salariales pour l'année 2013 au sein de Coca-Cola Production. Il prévoit une enveloppe…
Avenant
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 19 JUILLET 2001 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
Cet avenant n°1 à l'accord sur le Compte Épargne Temps (CET) de Coca-Cola Entreprise vise à permettre aux…
Accord
Accord collectif salarial 2013
Cet accord collectif salarial pour 2013, signé par la direction de Coca-Cola Entreprise et les organisations syndicales, résulte…
Avenant
Avenant à l’accord d’intéressement au sein de la société Coca-Cola Production SAS
Cet avenant modifie les dispositions de l'accord d'intéressement initial de 2009 au sein de Coca-Cola Production SAS. Il…
Accord
Procès-verbal de désaccord – Négociation Annuelle Obligatoire 2011/2012
Ce procès-verbal de désaccord consigne l'échec des négociations annuelles obligatoires (NAO) pour la période 2011/2012 au sein de…