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Accords d'Entreprise

Retrouvez l'ensemble des accords négociés et signés au sein de l'entreprise. Une ressource clé pour comprendre vos droits et acquis sociaux.

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Accord d'Entreprise
28 Jan 1993 En vigueur
Avenant

AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 1990

CCEP France
#Coca-Cola #NAO / Salaires #Temps de travail

Cet accord collectif met à jour plusieurs articles concernant les mutations, les heures supplémentaires, le treizième mois et…

Instances Représentatives
28 Jan 1993 Archivé
Accord

Accord du 28/01/93

CCEP France
#Accord d'Entreprise #Formation Professionnelle #Négociation #QVCT

Ce texte détaille le fonctionnement du Comité Central d'Entreprise (CCE) de CCBSA, notamment la répartition des sièges et…

NAO / Salaires
20 Nov 1991 Archivé
Accord

Politique salariale 1992

CCEP France
#Épargne Salariale

Cet accord collectif de 1991 détaille la politique salariale pour 1992 avec une augmentation générale de 3% répartie…

Instances Représentatives
10 Déc 1990 Archivé
Accord

Accord d’entreprise Coca-Cola Beverages S.A.

CCEP France
#Accord d'Entreprise #NAO / Salaires #Négociation #Prévoyance & Mutuelle #Temps de travail

Cet accord d'entreprise, signé par la direction et les représentants du personnel de Coca-Cola Beverages S.A., établit un…

NAO / Salaires
27 Nov 1990 Archivé
Accord

Politique salariale 1991

CCEP France
#Coca-Cola #Épargne Salariale

Cet accord collectif de 1990/1991 traite de l'évolution de la masse salariale avec des augmentations générales et au…

Prévoyance & Mutuelle
25 Oct 1989 Archivé

Règlement Intérieur Coca-Cola Production SA

Coca-Cola Production
#Instances Représentatives #QVCT #Temps de travail

Ce règlement intérieur de COCA-COLA PRODUCTION établit les règles d'hygiène, de sécurité et de discipline. Il précise les…