
Avenant n°4 au Règlement du Plan d’Epargne d’Entreprise
Cet accord modifie le plan d'épargne d'entreprise pour permettre aux salariés de devenir actionnaires de Coca-Cola Enterprises Inc. via un Fonds Commun…

Cet accord modifie le plan d'épargne d'entreprise pour permettre aux salariés de devenir actionnaires de Coca-Cola Enterprises Inc. via un Fonds Commun…

Cet avenant modifie l'article 12 du plan d'épargne d'entreprise. Il précise la composition et la désignation des membres des Conseils de Surveillance…

Cet accord collectif augmente les salaires en vigueur dans l'entreprise de 0,4% à compter du 1er octobre 1994. Il a été signé…
Cet accord collectif de 1994 entre CCBSA et les organisations syndicales (CFDT, CFTC, CGC, CGT, FO) porte sur les salaires. Il prévoit…
Cet avenant, signé le 28 janvier 1993, modifie l'accord d'entreprise du 10 décembre 1990 concernant Coca-Cola Beverages S.A. Il précise les conditions…
Cet avenant à l'accord d'entreprise du 10 décembre 1990 de Coca-Cola Beverages S.A., signé le 28 janvier 1993, modifie plusieurs dispositions conventionnelles.…

Cet accord collectif de 1991 détaille la politique salariale pour 1992 avec une augmentation générale de 3% répartie sur l'année. Il instaure…

Cet accord collectif de 1990/1991 traite de l'évolution de la masse salariale avec des augmentations générales et au mérite pour les employés,…
Cet accord d'entreprise, daté du 1er septembre 1986 mais signé le 23 décembre 1987, modifie le règlement de retraite de la S.P.B.G.,…