Accord
28 janvier 1993
Accord du 28/01/93
Ce texte détaille le fonctionnement du Comité Central d'Entreprise (CCE) de CCBSA, notamment la répartition des sièges et le financement des réunions.…
Accord d'Entreprise
Accords cadres ou thématiques générales non couverts par les autres catégories.
Accord
28 janvier 1993
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 1990
Cet avenant, signé le 28 janvier 1993, modifie l'accord d'entreprise du 10 décembre 1990 concernant Coca-Cola Beverages S.A. Il précise les conditions…
Accord
28 janvier 1993
Accord issu des réunions paritaires des 21 & 28 janvier 1993 et avenant à l’accord d’entreprise
Cet accord, conclu à l'issue des réunions paritaires des 21 et 28 janvier 1993 au sein de CCBSA, formalise les avancées sur…
Accord
10 décembre 1990
Accord d’entreprise Coca-Cola Beverages S.A.
Cet accord d'entreprise, signé par la direction et les représentants du personnel de Coca-Cola Beverages S.A., établit un cadre réglementaire complet pour…