AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 1990
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 1990 Le présent avenant modifie les dispositions de l’accord d’entreprise du 10 Décembre…
Accord collectif sur les salaires exercice 1993
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES EXERCICE 1993 ENTRE : La Société CCBSA, sise 21, rue Leblanc – 75015 PARIS, représentée…
Avenant à l’accord collectif sur les salaires exercice 1993
Avenant à l’accord d’entreprise du 10 décembre 1990 Le présent avenant modifie les dispositions de l’accord d’entreprise du 10 décembre…
Accord du 28/01/93
Accord collectif sur les salaires – Exercice 1993 La société CCBSA, sise 21, rue Leblanc – 75015 PARIS, représentée par…
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 1990
Avenant à l’accord d’entreprise du 10 décembre 1990 Le présent avenant modifie les dispositions de l’accord d’entreprise du 10 Décembre…
Accord issu des réunions paritaires des 21 & 28 janvier 1993 et avenant à l’accord d’entreprise
Réunions paritaires des 21 & 28 janvier 1993 1. Négociation annuelle sur les salaires, la durée et le temps de…
Accord relatif à la grille de classification de CCBSA
Article 1 — Objet et champ d’application Le présent accord s’applique à l’ensemble du personnel inscrit au registre des effectifs…
Politique salariale 1992
Politique Salariale 1992 Réunion du mardi 20 novembre 1991 au Ponant à 10h30. Pour 1992, la Direction du Personnel prévoit…
Accord d’entreprise Coca-Cola Beverages S.A.
Article 1 — Objet et champ d’application Le présent accord a pour objet de régler les rapports de travail entre…